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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCTOBRE FRANCE
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CLIM DRIVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLIM DRIVE
OCTOBRE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3706357
Date de dépôt :
21/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2020
CLIM DRIVE de OCTOBRE FRANCE

Présentation de la marque CLIM DRIVE

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCTOBRE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLIM DRIVE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCTOBRE FRANCE domicilié(e) 00 Avenue de LAUTREC - 81104 - CASTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 563 626 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCTOBRE FRANCE domicilié(e) 00 Avenue de LAUTREC - 81104 - CASTRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIM DRIVE est expirée depuis le 21 janvier 2020.

OCTOBRE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OCTOBRE FRANCE


OCTOBRE FRANCE, SAS - 00 Avenue de LAUTREC - 81104 - CASTRES - France - SIREN 563626321


OCTOBRE FRANCE - 00 Avenue de LAUTREC - 81104 - CASTRES - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.